Marché de mobilier urbain - Fonction publique territoriale
JCDecaux remporte le contrat du mobilier urbain publicitaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Mobilier urbain : un patron du Jura écrit sa colère aux habitants de Belfort après avoir été écarté d'un appel d'offres
Marché ou concession ? L'exclusivité sur une prestation ne supprime pas le risque d'exploitation - Contrats et marchés publics | Claisse et Associés
Dijon-ecolo: Une métropole sans publicité sur le mobilier urbain
Si le titulaire assume un risque réel d'exploitation, le contrat de mobilier urbain ne peut être qualifié de marché public | Légibase Commande publique
Mobilier urbain publicitaire: moins, mais mieux ! - Bourg-en-Bresse | Magville
Le mobilier urbain pour maîtriser la ville numérique : Millenaire 3, Territoire
Un contrat est conclu en matière de mobilier urbain. Ce contrat est contraire au règlement local de publicité. Ce point peut entraîner la censure de ce contrat au stade d'un référé précontractuel
Mobilier urbain : quelle qualification juridique pour le contrat ?
L'entretien du mobilier urbain
Mobilier urbain : marché public ou concession de services?
Contrat de mobilier urbain : confirmation de la qualification de concession de service ! - Cabinet Palmier Brault Associés
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Quelle qualification juridique pour le contrat de mobilier urbain ? - ATD13
Quelles règles de passation pour les contrats de mobilier urbain ?
Le mobilier urbain de Charleville-Mézières sera fabriqué en partie dans les Ardennes
JCDecaux : contrat de mobilier urbain publicitaire au Danemark
Dijon. Affichage publicitaire : le contrat avec Clear Channel prolongé d'un an
Cluses: un nouveau mobilier urbain et quatre sanisettes bientôt en ville - Le Messager
Renouveler son mobilier urbain. De la méthode et de la réflexion
Une commune est-elle compétente pour conclure un marché de mobilier urbain en cas de transfert de la compétence de la gestion du domaine public à un EPCI ?
